{"id":468,"date":"2024-11-21T12:20:50","date_gmt":"2024-11-21T11:20:50","guid":{"rendered":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/?page_id=468"},"modified":"2025-01-14T08:45:51","modified_gmt":"2025-01-14T07:45:51","slug":"agb","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/agb\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\nConditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/span>\n<\/h1>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\nConditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de easyLOOPsystem\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nG\u00e9rant : Simon Hanl
Mattersburgerstra\u00dfe 7
7202 Bad Sauerbrunn
simon.hanl@easyloopsystem.at<\/a>
\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div><\/div>\n<\/section>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nCes conditions g\u00e9n\u00e9rales s'appliquent, sauf accord contraire des parties dans chaque cas particulier. Les accords accessoires et les modifications doivent \u00eatre confirm\u00e9s par \u00e9crit.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n2. Plans et documents techniques\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nLes prospectus et les catalogues sont sans engagement. Les informations figurant dans les plans et documents techniques ne sont contraignantes que dans la mesure o\u00f9 elles sont express\u00e9ment garanties. easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e easyloop), conserve tous les droits sur les plans et documents techniques fournis. En cas de non-commande, les plans li\u00e9s \u00e0 l'offre doivent \u00eatre retourn\u00e9s imm\u00e9diatement \u00e0 easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n3. Prix\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nLes prix sont nets, sauf accord \u00e9crit contraire, en euros \u00e0 partir de la valeur de fabrication non emball\u00e9e, hors TVA et autres taxes. L'emballage, le transport, les frais de port et tous les co\u00fbts de montage \u00e9ventuels seront factur\u00e9s en suppl\u00e9ment des d\u00e9penses r\u00e9elles.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n4. Conditions de paiement\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\na) Le prix d'achat doit \u00eatre pay\u00e9 dans les 14 jours suivant la date de facturation.\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nb) Les dates de paiement convenues doivent \u00eatre respect\u00e9es par le client, m\u00eame si le transport, la livraison, le montage, la mise en service ou l'acceptation sont retard\u00e9s ou rendus impossibles pour des raisons dont easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl, n'est pas responsable, ou si des pi\u00e8ces non essentielles manquent ou si des travaux suppl\u00e9mentaires sont n\u00e9cessaires, \u00e0 condition que cela n'emp\u00eache pas l'utilisation de la livraison. Le client n'est pas autoris\u00e9 \u00e0 r\u00e9duire, compenser ou retenir les paiements en raison de r\u00e9clamations, d'exigences ou de contre-exigences non reconnues. Cela s'applique particuli\u00e8rement si des travaux suppl\u00e9mentaires s'av\u00e8rent n\u00e9cessaires sur la livraison.\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nc) Si le client est en retard de paiement pour une somme convenue, easyLOOPsystem est autoris\u00e9e, sans pr\u00e9judice de ses droits l\u00e9gaux, \u00e0 suspendre l'ex\u00e9cution du contrat, \u00e0 interrompre la fabrication ou \u00e0 retenir les livraisons pr\u00eates \u00e0 \u00eatre exp\u00e9di\u00e9es, sans que le client puisse r\u00e9clamer une indemnit\u00e9 pour cela.\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nd) Si le client ne respecte pas les dates de paiement convenues, il devra, sans mise en demeure, payer des int\u00e9r\u00eats de retard de 12 % \u00e0 partir du moment o\u00f9 la somme \u00e9tait due. De plus, l'acheteur devra couvrir les frais de rappel et de recouvrement. La r\u00e9paration d'autres dommages demeure r\u00e9serv\u00e9e. En outre, il existe le droit de se r\u00e9tracter de la livraison des commandes d\u00e9j\u00e0 confirm\u00e9es, sans que le client puisse r\u00e9clamer une indemnit\u00e9 pour cela. Si le client est en retard de paiement ou de fourniture d'une garantie convenue de plus de deux semaines, le solde total devient imm\u00e9diatement exigible.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n5. Livraison\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nLe d\u00e9lai de livraison commence d\u00e8s que le contrat est conclu, que les documents techniques n\u00e9cessaires du client sont enti\u00e8rement arriv\u00e9s chez BDS Pack GmbH, que les paiements et garanties convenus ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s et que les autorisations administratives requises ont \u00e9t\u00e9 obtenues. Le d\u00e9lai de livraison est respect\u00e9 si la livraison arrive chez le client avant l'expiration du d\u00e9lai. Le d\u00e9lai de livraison sera prolong\u00e9 de mani\u00e8re appropri\u00e9e si des circonstances telles que des \u00e9pid\u00e9mies, des \u00e9v\u00e9nements naturels, la mobilisation, la guerre, des troubles, des conflits de travail, des boycotts, des accidents, des perturbations importantes des op\u00e9rations ou des mesures administratives emp\u00eachent le respect du d\u00e9lai de livraison. Le d\u00e9lai de livraison sera \u00e9galement prolong\u00e9 si le client modifie la commande apr\u00e8s coup, si les documents n\u00e9cessaires ne sont pas fournis \u00e0 temps, si les paiements et garanties convenus ne sont pas effectu\u00e9s \u00e0 temps ou s'il y a un retard dans les travaux que le client doit effectuer.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n6. Emballage\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nL'emballage n'est pas repris.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n7. Montage\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nLe montage et la mise en service sont en principe \u00e0 la charge du client. Si easyLOOPsystem assume l'obligation de montage, de supervision du montage et\/ou de mise en service, les frais suppl\u00e9mentaires doivent \u00eatre pay\u00e9s en suppl\u00e9ment. Si easyLOOPsystem est charg\u00e9e de la supervision du montage sans que le montage soit effectu\u00e9 par son propre personnel, easyLOOPsystem n'est responsable des d\u00e9fauts, des retards ou de l'absence de garanties de performance que si ceux-ci sont d\u00e9montrablement dus \u00e0 une n\u00e9gligence grave de easyLOOPsystem lors de l'instruction ou de la supervision du personnel de montage externe. Les outils, moyens auxiliaires et mat\u00e9riaux exc\u00e9dentaires fournis par easyLOOPsystem restent la propri\u00e9t\u00e9 d'easyLOOPsystem et doivent \u00eatre retourn\u00e9s apr\u00e8s la fin du montage.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n8. Conseil gratuit\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nToute consultation technique orale et gratuite se fait selon les meilleurs savoirs, mais en dehors de toute obligation pr\u00e9contractuelle ou contractuelle. easyLOOPsystem n'assume aucune responsabilit\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard, notamment en ce qui concerne l'exactitude du contenu des conseils.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n9. Transfert de risque et assurance\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nLe risque est transf\u00e9r\u00e9 au client au plus tard lors de la livraison de la marchandise, m\u00eame en cas de livraisons partielles ou si le fournisseur a pris en charge, par exemple, les frais d'exp\u00e9dition, de transport ou d'installation.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n10. Lieu d'ex\u00e9cution\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nLe lieu d'ex\u00e9cution pour toutes les prestations contractuelles est W\u00fcrflach, sauf accord contraire.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n11. Acceptation\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nL'acceptation de la livraison est consid\u00e9r\u00e9e comme effectu\u00e9e si aucune r\u00e9clamation \u00e9crite motiv\u00e9e concernant les d\u00e9fauts n'est \u00e9mise par le client dans un d\u00e9lai d'une semaine \u00e0 compter de la livraison. L'acceptation est \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9e comme effectu\u00e9e si le client refuse sa participation \u00e0 un contr\u00f4le d'acceptation conjoint convenu ou ne signe pas un proc\u00e8s-verbal d'acceptation correspondant aux faits. Les livraisons partielles sont autoris\u00e9es.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n12. R\u00e9clamations pour d\u00e9fauts \/ Garantie\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\na) Le d\u00e9lai de garantie est de 6 mois \u00e0 compter de la livraison au client. La garantie offerte par easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl, suppose le respect des conditions de paiement convenues par le client.\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nb) easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl, s'engage, sur demande \u00e9crite du client, \u00e0 r\u00e9parer ou remplacer dans les plus brefs d\u00e9lais, \u00e0 sa discr\u00e9tion, toutes les pi\u00e8ces qui sont prouv\u00e9es d\u00e9fectueuses en raison de vices de mat\u00e9riau, de conception ou d'ex\u00e9cution, ou qui deviennent inutilisables. Le droit \u00e0 l'annulation ou \u00e0 la r\u00e9duction est exclu. Si une livraison pr\u00e9sente encore des d\u00e9fauts apr\u00e8s un remplacement ou une r\u00e9paration, easyLOOPsystem peut reprendre la livraison d\u00e9fectueuse contre restitution des paiements re\u00e7us. Les pi\u00e8ces remplac\u00e9es deviennent la propri\u00e9t\u00e9 d'easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl. En ce qui concerne les consommables, un remplacement complet par des produits exempts de d\u00e9fauts ne peut \u00eatre effectu\u00e9 que si les d\u00e9fauts ont \u00e9t\u00e9 signal\u00e9s par \u00e9crit dans les sept jours suivant la r\u00e9ception de la marchandise. Si la r\u00e9clamation des d\u00e9fauts est faite apr\u00e8s cette p\u00e9riode, mais avant l'expiration de six mois apr\u00e8s la livraison, la marchandise d\u00e9fectueuse ne pourra \u00eatre remplac\u00e9e que \u00e0 hauteur de 80 % par easyLOOPsystem.\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nc) Sont exclus de la garantie et de la responsabilit\u00e9 les dommages qui ne peuvent \u00eatre prouv\u00e9s comme \u00e9tant caus\u00e9s par de mauvais mat\u00e9riaux de la part d'easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl, par une conception d\u00e9fectueuse ou une ex\u00e9cution d\u00e9fectueuse, mais qui r\u00e9sultent par exemple d'une usure naturelle, d'un entretien insuffisant, du non-respect des instructions d'utilisation ou de fonctionnement, d'une sollicitation excessive, d'un mat\u00e9riel inappropri\u00e9, de travaux de construction ou de montage non effectu\u00e9s par easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl, ou d'autres raisons pour lesquelles easyLOOPsystem, propri\u00e9taire Simon Hanl, n'est pas responsable.\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nd) Les caract\u00e9ristiques garanties sont uniquement celles qui sont express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9es comme telles dans les sp\u00e9cifications.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n13. Dommages indirects\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nLes droits de garantie et de responsabilit\u00e9 du client sont r\u00e9gl\u00e9s de mani\u00e8re exhaustive dans ces conditions. Sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives, le client n'a en aucun cas de pr\u00e9tentions contractuelles ou extracontractuelles pour le remplacement des dommages qui ne concernent pas l'objet de la livraison lui-m\u00eame, tels que la perte de production, la perte d'utilisation, la perte de commandes, le manque \u00e0 gagner ainsi que d'autres dommages directs ou indirects.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n14. R\u00e9servation de propri\u00e9t\u00e9\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nLe vendeur reste propri\u00e9taire de l'int\u00e9gralit\u00e9 de la livraison jusqu'\u00e0 ce que l'acheteur ait pleinement rempli ses obligations de paiement contractuelles.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\n \n \n\t\n\n\n\n

\n15. Comp\u00e9tence judiciaire \/ Droit applicable\n<\/h4>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\na) Le tribunal comp\u00e9tent pour tous les litiges d\u00e9coulant directement ou indirectement de la relation contractuelle est le tribunal territorialement comp\u00e9tent pour 2732 W\u00fcrflach.\n<\/div>\n<\/div>
\n \n \n\t\n\n\n\n
\nb) La relation juridique est soumise au droit autrichien. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises du 1er avril 1980 (droit de vente de Vienne) est exclue. En cas de n\u00e9cessit\u00e9 d'interpr\u00e9tation ou pour toute autre dispute, seule la version allemande des pr\u00e9sentes dispositions fait foi.\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div><\/div>\n<\/section>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

AGB Allgemeine Gesch\u00e4ftsbedingungen der easyLOOPsystem Inh. Simon HanlMattersburgerstra\u00dfe 77202 Bad Sauerbrunn simon.hanl@easyloopsystem.at 1. Allgemeines Diese Gesch\u00e4ftsbedingungen gelten, sofern und soweit die Parteien im Einzelfall keine anders lautenden Vereinbarungen treffen. Nebenabreden und \u00c4nderungen bed\u00fcrfen schriftlicher Best\u00e4tigungen. 2. Pl\u00e4ne und technische Unterlagen Prospekte und Kataloge sind unverbindlich. Angaben in Pl\u00e4nen und technischen Unterlagen sind nur verbindlich, soweit […]<\/p>\n","protected":false},"author":1004,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_breakdance_hide_in_design_set":false,"_breakdance_tags":"","footnotes":""},"class_list":["post-468","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/468","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1004"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=468"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/468\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":741,"href":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/468\/revisions\/741"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.easyloopsystem.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=468"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}